Conditions d'utilisation

Edition du site

www.bsfrance.fr est un site édité par la société BSFrance dont le siège social est situé à MONTOLIEU (11170) 9, impasse de la Manufacture, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Carcassonne sous le numéro 515316982. Directeur de la publication : Monsieur BIDAULT.

Service de livrasion sans suivi

BSFrance decline toute responsabilité sur les modes de livraison internationaux sans suivi (Int'l Priority Untracked). En outre certaines restrictions s'appliquent, le poids total de la commande ne doit pas depasser 100g et la valeur doit etre inferieure ou egale a 20Eur. Certain pays et certaines zones ne peuvent beneficier de mode de livrsaion sans suivi : pays de l'Est UE, afrique, moyen orient (à l'exception d'Israel), amerique du sud.


Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. BSfrance est une marque déposée.



Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.



Hébergeur

Le site www.bsfrance.fr est hébergé par la société PHPNET FRANCE. 97 bis rue Général Mangin 38100 Grenoble